« Les perles des tweets du net » : la propriété intellectuelle s'applique-t-elle sur Twitter ?

Publié le Vendredi 24 Janvier 2014
« Les perles des tweets du net » : la propriété intellectuelle s'applique-t-elle sur Twitter ?
« Les perles des tweets du net » : la propriété intellectuelle s'applique-t-elle sur Twitter ?
En publiant un recueil des perles et bons mots de Twitter, Larousse a provoqué une polémique et surtout soulevé une question juridique quant à la propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux. Face aux critiques, la maison d'édition a décidé d'arrêter la commercialisation du livre. Mais que dit le droit à ce sujet ?
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Les « 400 messages les plus drôles, les plus étonnants et les plus impertinents publiés sur la Toile ces deux dernières années ». Voilà ce que promettait le petit livre publié chez Larousse, les Perles des Tweets et du Net. Une bonne idée quand on connaît le succès des florilèges de blagues ou de proses de bacheliers publiés chaque année. Mais, faute d’avoir contacté les 289 auteurs de ces messages en 140 caractères et pour certains de ne pas les avoir signés, la maison d’édition a annoncé avoir arrêté la commercialisation de l’ouvrage.


En effet, un tweet a un auteur, qui lui-même a des droits sur sa production. Interrogée dans Le Monde, Me Anne Cousin explique : « Les tweets peuvent relever de la propriété intellectuelle, pour peu que leur caractère original soit démontré, ce qui semble être le cas puisque l'éditeur a choisi les messages pour leur originalité ». Ainsi, en publiant ces tweets, Larousse tombe à la fois sous le coup de la contrefaçon et de l’atteinte au droit du nom. Bernard Pivot, par exemple, cité neuf fois dans l’ouvrage a déjà publié un recueil du genre. Et selon son assistante, contactée par Slate, celui–ci n’a jamais été prévenu de celui édité par Larousse.

Mais alors quels sont les droits de Twitter et des sites d’informations qui relaient ces tweets ? Le réseau social a, lui, choisi de n’en revendiquer aucun : il est un service disponible pour les utilisateurs qui devront respecter la doctrine : « what's yours is yours ». Quant aux médias, ils ont le droit d’intégrer (embedder) à leurs articles ces tweets. Ils ne sont alors qu’un relai vers le réseau social. Ces messages sont donc signés et comportent le logo Twitter.

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Face à la vague de critiques, Larousse a donc choisi d'arrêter la commercialisation du livre. Mais les auteurs, eux, peuvent encore décidé d’attaquer…

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