Par
Michèle Cahen
- Publié le 2 juillet 2009
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La garde alternée
La garde alternée : comment protéger l'enfant?
© image source / Photononstop
Je suis totalement opposée à la garde alternée. Le Juge peut-il me l’imposer ?
Si l’un des parents le demande, et si l’autre n’est pas d’accord, alors le Juge peut ordonner, à titre provisoire, une résidence en alternance dont il détermine lui-même la durée. Au terme de celle-ci, le Juge prendra une décision définitive concernant la résidence de l'enfant, soit en alternance au domicile de chacun des parents, soit au domicile de l'un d’eux.
Pour pendre cette décision, le Juge se base sur plusieurs critères, et notamment :
- la pratique que les parents suivaient précédemment ou les accords qu'ils avaient pu conclure auparavant,
- l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre,
- le résultat des expertises éventuellement effectuées tenant compte notamment de l'âge de l'enfant.
En garde alternée, les enfants résident-ils forcément une semaine chez leur père et l'autre semaine chez leur mère ou peut-on aménager ce calendrier ?
Le Juge peut déterminer un calendrier beaucoup plus souple en fonction de ce qui convient aux deux parents. Attention, il faut que le père et la mère habitent la même ville et résident à proximité.
En cas de garde alternée, y a t-il une pension alimentaire à verser ? Et peut-on choisir qui aura la charge fiscale des enfants ?
Tout d’abord, il peut tout à fait y avoir une pension alimentaire à verser, par exemple s'il existe une disparité entre les revenus des deux parents.
Ensuite, s'il y a plusieurs enfants, la charge fiscale peut être répartie entre le père et la mère. Il est donc intéressant de faire une simulation d'impôts sur le revenu pour savoir à quel parent l'enfant doit être rattaché fiscalement.
Expert
Michèle Cahen
Avocat au Barreau de Paris, Michèle Cahen est spécialisée en droit de la famille. Elle a présidé la Commission du Droit de la Famille au sein de l'Union Internationale des Avocats qui regroupe des Avocats du monde entier. Michèle est également Membre de l'Academy of International Lawyers. Elle nous fait le plaisir de collaborer à la rubrique « Mes droits » de Terrafemina.
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bonsoir
Après 4 ans de procédures en procédures cette fois ci un nouveau juge vient de décider la mise en place d'une garde alterné du vendredi au vendredi
Le problème c'est que mon fils ne veux pas de ce système il n'y aura que des conflits puisque nous, les parents, ne entendons pas du tout
Une médiation est ordonnée mais j'ai aucun espoir nous allons parler que des problèmes d'argent puis que c'est le seul intérêt du papa
Ma question concerne la cours d'appel et ses différences par rapport au TGI Je fais appel mais je ne comprends pas l'utilité de parler à un avoué et à un avocat.( je souhaite changer d'avocat quand je vois le manque d'intérêt de mon avocat pour me défendre
J'aimerais savoir quelles sont les différences et le rôle de chacun
J'aimerai savoir si mon fils pourra intervenir oralement ou par écrit car il est déçu que je juge et la psy ne l'ont pas compris
Je souhaite changer d'avocat car celui qui m'a défendu n'en a fait qu'à son idée et voilà le résultat ( il a minimisé les combines frauduleuse de mon ex notamment en supprimant des lignes sur un justificatif de crédit et il n'a pas montré des frais d'essences pour déclarer 200 € par mois alors que c'est faux
Merci d'avance A bientôt
bsoir, Je ne peux pas vraiment vous donner la réponse exact, mais un conseil : faites vous aider par des gens compétents et qui vont réellement vous écouter;Renseignez vous auprès de la Maison de la Justice. Pour ce qui est de votre fils, j'ai entendu dire qu'à partie de 9 ans l'enfant peut choisir avec qui il veut rester , en garde principle.Avant cet âge, je crois que si l'autorité parentale est partagée , que le Juge l'ordonne avec les conditions à remplir, le papa aura autant de droits que vous.Sauf si vous prouvez qu'il n'est pas "apte" à remplir les conditions de garde alternée ( proximité, horaires de traval etc...) en un mot il faudra prouver qu'il ne peut pas assumer votre fils. Si tout ça n'est pas possible, je vous conseil de prendre beaucoup beaucoup de recul et d'essayer de renouer un "lien" de parent avec le père et surtout d'aider votre fils à l"écoutre, le comprendre, trouver des solutions pour qu'il se sente mieux quand il va chez son père. Il faut pour ça être très forte, confiante. Bon courage à vous; J'ai essayé de vous donner qques petits "conseils", avec mon vécu qui n'est pas facile non plus, j'ai la garde alternée depuis 2 ans de nos 2 enfants ( 8 et 4 ans).
En garde alternée depuis 1 an et demi, le père de ma fille agée de 5 ans a déménagé sans raison a 15 km de la ville ou était scolarisée ma fille au moment de la séparation. Lui travaille en vsd et moi en semaine, si notre fille était scolarisé sur la ville de départ tous 2 pourrions participer comme il se doit à la vie scolaire de notre enfant, mais il pretexte etre plus disponible la semaine, et refuse de rescolariser notre fille à l'école de départ, alors que si c'etait le cas, moi aussi je pourrai l'amenr et la récupérer à son école. C'est injuste, et vu la situation j'ai fais appel à un avocat pour changer cette garde alternée qui profite uniquement au père, et qui empeche la petite d'être auprès de sa mère autant que son père. Ais-je mes chances devant le JAF? Le père n'ayant aucune vrai bonne raison d'avoir déménagé et d'avoir choisi seul l'école de notre fille?
Bonjour j'ai une question à poser, en fait je suis avec un homme en concubinage, il n'a jamais été marié mais a eu une petite fille avec son ex petite amie, il l'a reconnu et elle porte son nom. Malheureusement la mère ne veut pas qu'il voit sa fille. Pour le moment nous logeons chez moi avec mais parents et je doute que l’on puisse l’héberger, n’est ce pas ? Est ce possible ? Mon concubin est malheureux de cette situation et voudrais pouvoir prendre sa fille au moins certain weekend. En sachant qu’il a 30ans et que je n’en ai que 18. Nous avons envie de prendre un appartement mais nous n’en avons pas les moyens pour le moment. Nous voudrions faire cela à l'amiable mais la mère est vraiment buté et ne veut pas que sa fille voit son père, voilà déjà un mois que mon concubin ne l'à pas vu. En sachant tout cela est il possible de la prendre malgré mon âge avec mon concubin ? Ma maison est totalement sur et une gouvernante surveille déjà ma sœur de 9ans, ma mère adore les enfants et nous avons les moyens de nous en occuper correctement. Si nous emmenons l’affaire au tribunal le juge peut il refuser ? merci de bien vouloir m'éclairer.
bjr,il ce trouve que cela reste asser dur a gerer surtout pour l'enfant,et administrativement
Bonjour. moi j ai une question. Mon conjoint a un petit garcon de maintenant 8 mois. Son ex petite amie s oppose a tout c est a dire a ce qu il voit le petit regulierement...et meme a le voir tout simplement..donc mon conjoint a saisie la justice pour une garde alternee ou un WE sur 2 plus un millieu de semaine.. elle s y refuse categoriquement.. elle veut qu il reevalue la pension alimentaire..au tribunal son avocat s arrange pour tjrs faire reporter l audience en donnant les compte que la veille de l audience a 19h.. de ce fait mon conjoint n a pas vu son fils depuis le 6 decembre2009..et la prochaine audience est le 24 mars 2010..a-t-elle le droit de le priver de son enfant en toute impunites???Que va t il se passe?? Quand va t il revoir son fils?? Merci de me reep car je m inquietes beaucoup pour ce petitou...
bonjour, je partage la garde de ma fille depuis peu et j'ai quelques questions. Mon ex mari a obtenu la garde du dimanche soir au mercredi matin 9h.Dans quelques jours, ce sera le wk de paques et j'ai un wk de 3 jours alors j'aimerais partir avec ma fille mais mon ex mari veux la recuperer le dimanche. Ai je le droit de la garder pour le wk complet?
Une semaine sur deux , des enfants en ballotage constant sans répère ... La garde alternée , un acte égoiste des parents ?
la garde alternée n'est pas la meilleure solution pour les enfants. Avant de faire les enfants, il serait grand temps que les parents se mettent à réfléchir
bonjour Mon conjoint et moi allons nous séparer et nous avons un enfants de 5 ans et demi. nous voulons la garde alternée mais je souhaiterais savoir si je peux lui imposer une nourrice en l'occurence ma mère car depuis son entrée à l'école maternelle il a toujours manger à midi chez elle et le soir et maintenant du jour au l'endemain il voudrais lui imposer d'aller chez une nourrice la semaine ou il est chez lui. J'ai peur que cela le pertube, il souhait choisir une autre nourrice car pour l'instant je vais vivre chez mes parents puis-je faire une demande au juge à cette effet pour protèger mon fils qui souffre déjà de la situation. Merci pour vos réponse
Lorsque les parents sont d'accord sur l'éducation de l'enfant et s'entendent à peu près bien voire bien, la garde alternée ne peut être que bénéfique pour l'enfant.
C'est difficile pour un enfant dans ce situation d'avoir de rèpères.
Ce n'est pas toujopurs facile de s'entendre pour ça aussi et c'est plus facile quand les deux parents ont vraiment les habitations assez proches .
Pas toujours évident pour les parents qui continuent à vivre leur vie d'hommes et de femmes, mais c'est encore plus difficile pour les enfants
Pourquoi dèjà on ne prend pas l'avis des enfants dès qu'ils sont en âge de ceinder certains problèmes.On ne s'occupe quie des parents et pas du bien être des enfants .
pour les parents c 'est peut etre bien la garde alternée , mais en est-il de même pour les enfants , cela doit etre dificile d ' avoir deux maisons ? et ne pas vraiment savoir ou se poser !
Il faut tenir compte de la situation la plus sereine pour l'enfant de façon à ne pas le traumatiser davantage et à éviter des allers venues surtout si les parents sont éloignés l'un de l'autre!
je trouve que c'est un bon compromis à mettre en place si les parnetns vivent proche les uns des autres et si ils s'entendent