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Par vegasplump , Membre   -  Publié le 2 novembre 2011
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Amiante : Des retraités exposés vont devoir rembourser

Depuis 2002 c'est pratiquement 59 000 victimes qui ont été indemnisées suite à des contaminations par l'amiante.
Amiante : Des retraités exposés vont devoir rembourser

 

Mais aujourd'hui, la justice revoit les indemnisations à la baisse. En effet, c'est près de 300 victimes qui vont être obligées de rembourser une partie des sommes perçues. C'est le Fiva (le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante) qui se pourvoit en cassation pour contester les sommes versées aux victimes, et obtient un nouveau calcul des rentes.

Le Fiva veut que les sommes versées aux victimes représentent une réparation pour préjudice personnel et non une indemnisation pour la perte de leur capacité à gagner leur vie. Un changement qui peut diviser par deux les sommes versées aux victimes.

Le verdict est tombé jeudi dernier, la cour d'Appel a tranché : toutes les personnes en contentieux au moment des revirements de jurisprudence devront rembourser les dommages et intérêts perçus. Au final, ce sont 300 victimes qui vont devoir rembourser entre 1 500 et 30 000 euros au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.

Crédit : Stockbyte

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5 commentaires

omaha - 02/11/11 12:47
mon beau père en fait parti, il a eu un cancer et la relation cause/effet a été faite avec l'amiante
country33 - 02/11/11 13:00
Je trouve ça totalement innomable, pourquoi le sfaire encore souffrir davantage, quand je pense que certains sont déjà morts, alors qui , comment et pourquoi payer.
jeant - 02/11/11 13:39
C'est honteux, tout ça pour récupérer quelques milliers d'€ à des personnes qui ont souffert de l'amiante...
vegasplump - 02/11/11 14:39
Toutes les solutions sont bonne pour combler le déficit public... Les taxes sur les riches ne suffisent plus, l'Etat s'attaque à des personnes n'ayant aucun recours, en effet c'est vraiment honteux!
angel95 - 20/12/11 15:07
C'est vraiment honteux de faire cela, il sont déjà s'en doute toucher par leurs dévouement et la on leurs fait ça !

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