Google et les éditeurs français trouvent un accord

En 2011, après l’abandon des poursuites de Gallimard, Flammarion, Albin Michel contre Google, les négociations ont pu reprendre leurs cours. La déclaration  d’un accord cadre apaise les tensions entre Google et le syndicat national de l’édition (SNE) à propos de la numérisation des œuvres indisponibles sous droits. L’accord a pu être obtenu grâce à l’aide de la Société des gens de lettre (SGDL) d’après le SNE.

Des accords de ce type ont déjà été signés en 2011 avec Google et deux autres des principaux éditeurs français, Hachette Livre et La Martinière/Le Seuil. Selon les auteurs rassemblés derrière le SGDL, « l’accord encouragerai les initiatives pour la diffusion du livre ». L’accord comprend aussi un soutien financier de Google au développement du fichier SGDL des auteurs de l’écrit et de leurs ayants droit » toujours selon ce communiqué.

Concrètement, une fois l'accord appliqué, Google et les éditeurs établiront des listes d'oeuvres numérisables en partageant des données et ils détermineront si un ouvrage appartient toujours à l'éditeur et s'il n'est plus disponible à la vente. Une fois que la liste sera établie, l'éditeur devra décider si l'oeuvre peut être référencée par Google et autorisée à la vente en livre numérique. A partir de là, les éditeurs pourront demander le retrait d'une oeuvre déjà numérisée par Google ou en interdire la numérisation. L'éditeur pourra donc commercialiser ou pas ces ouvrages via Google.